Mentions légales

Bienvenue sur le site www. groupe3ds.fr L’Excellence de l’expertise Pour nos clients assurés est une marque du Groupe 28COM. En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des dispositions ci-dessous et vous vous engagez à les respecter.

1. Informations générales

Ce site a pour objet principal d’informer sur les publications du Groupe 3DS et ses filiales. Conformément aux dispositions légales en vigueur, nous vous informons que :
Le présent site est la propriété de 3DS 6 rue d’Armaillé, 75017 Paris, filiale du Groupe 28COM.
Le directeur de la publication du site web est Madame L…

2. Informatique et libertés

Les informations recueillies à l’occasion de l’abonnement aux alertes emails ou à l’aide du formulaire de contact serviront au traitement de vos demandes ainsi qu’à vous informer des activités du Groupe 28COM DS et ses filiales ou à réaliser des analyses statistiques. Elles ne seront jamais transmises à des tiers sans votre accord.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement européen RGPD, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour en savoir plus, consultez notre rubrique « Données personnelles ».

3. Réutilisation des informations publiées sur le site

3.1 Droits d’auteur / propriété intellectuelle

Les contenus du site (commentaires, éditoriaux, illustrations, images, circulaires, notes, rapports, vidéos ou autres), ainsi que leur forme sont protégés par le droit d’auteur, la législation sur les dessins et sur les marques. Ils sont la propriété exclusive du Groupe 28COM et ses filiales.
A ce titre, toute reproduction, représentation, diffusion ou autres utilisations des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est, sauf accord exprès du Groupe 3DS et ses filiales, strictement interdite. Cette restriction s’applique également aux scripts informatiques mis en œuvre pour le fonctionnement de l’ensemble du site.
La reproduction, la représentation, la diffusion ou toute autre utilisation des documents et informations du site à des fins non lucratives est autorisée, sur accord exprès du Groupe 28COM et ses filiales et à la condition d’en mentionner la source et de les présenter de manière complète, fidèle et dans le contexte dans lequel ils sont présentés.
Tout logo, marque ou charte graphique figurant sur ce site font l’objet de droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans accord préalable.

3.2 Les liens hypertextes

Les liens hypertextes figurant sur le site du Groupe 28COM et ses filiales en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité du Groupe 28COM et ses filiales. Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site. Le Groupe 28COM et ses filiales ne disposent d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants du Groupe 28COM et ses filiales.



Ce site est hébergé par :

O2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40